MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales – San Russo Fashion

Conformément à la législation belge applicable aux sites de commerce en ligne,

les présentes mentions légales définissent l’identité du propriétaire du site,

les responsabilités et les conditions d’utilisation.

1. Éditeur du site

San Russo Fashion
📍 Siège social : Belgique – Wallonie
📧 Email : sanrussofashion@gmail.com
📞 Téléphone : 0494 84 43 98 
Numéro d’entreprise (BCE) : 1031 520 665
Forme juridique : Entreprise individuelle / San Russo Fashion
Responsable de la publication : Sandra Noto

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
WIX
Adresse : (adresse de l’hébergeur)
Site web : (site de l’hébergeur)

3. Objet du site

Le site sanrussofashion.com (ci-après « le Site ») a pour objet :

• La vente en ligne de vêtements et accessoires pour femmes

• La présentation de produits, collections et offres

• La gestion du compte client et des commandes

• La mise à disposition d’informations liées à la marque

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure, design, base de données) est protégé par le droit belge et les conventions internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de San Russo Fashion, est strictement interdite.

5. Responsabilité

San Russo Fashion s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le Site.
Toutefois, la responsabilité de San Russo Fashion ne saurait être engagée en cas :

• d’erreur, omission ou inexactitude

• d’interruption du Site

• de dommages résultant d’un usage frauduleux ou non autorisé du Site

• de difficultés techniques indépendantes de sa volonté

L’Utilisateur demeure seul responsable de ses choix, de l’utilisation du Site et de sa connexion Internet.

6. Protection des données personnelles

San Russo Fashion collecte et traite les données personnelles conformément au RGPD et à la législation belge.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité, accessible sur le Site.

Toute demande relative à vos données peut être adressée à :
📩 sanrussofashion@gmail.com

7. Cookies

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Pour plus de détails, consultez notre Politique de Cookies.

8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
San Russo Fashion décline toute responsabilité concernant leur contenu,

leur fonctionnement ou leur conformité légale.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Wallonie,

sauf disposition impérative contraire.

10. Contact

Pour toute question relative au Site ou à son utilisation :
📩 sanrussofashion@gmail.com
📍 Belgique – Wallonie

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